Mentions Légales

L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-après, ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

1. Editeur du site

Société : SARL BY KA
Siège social : 140 bis rue de Rennes, 75006 Paris
Immatriculation : 512199639
Directeur de la publication : Christophe MOLINARI
Téléphone : 07 81 366 363
Email : hello@byka.fr

2. Hébergeur du site

Dénomination sociale : 1&1 Ionos
Forme juridique : SARL au capital de 100 000€
Siège social : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines
Immatriculation : RCS de Sarreguemines N°431 303 775
Code APE : 6311Z
TVA intracommunautaire : FR13431303775
Téléphone : 0970 808 911 (appel non surtaxé)
Contact : formulaire en ligne

3. Accessibilité

Le présent site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

4. Collecte de données

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5. Cookies

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6. Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques, etc... et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de BY KA.
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De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom BY KA et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de BY KA.

7. Responsabilité

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8. Liens hypertexte et reproduction

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